Règlement Intérieur du centre equestre Equifeel
mise à jour janvier 2024
Article 1
Toutes les activités de l’établissement équestre Equifeel, ainsi que toutes ses installations et animaux sont placés sous l’autorité et la responsabilité de Claire DURIEZ, dirigeante du centre équestre, ou de son représentant (conjoint ou remplaçant).
Article 2
Tout usager du site (cavaliers, propriétaires et leur famille ou proches) s’engage à respecter les clauses de ce règlement.
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans contrepartie peuvent être prises contre tout usager ne respectant pas le présent règlement.
La responsabilité du Centre Equestre EQUI-FEEL ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
Article 3 : Sécurité :
Les règles de sécurité suivantes sont établies pour le bien de tous, humains et animaux :
1- il est interdit de fumer ou de vapoter dans l’enceinte du club.
2- il est interdit à toute personne non cavalière de s’approcher des chevaux, ou de pénétrer dans quelque enclos que ce soit, sauf accord express de la direction. Il est également interdit à toute personne de sortir un équidé de son enclos ou box sans autorisation de l’enseignant ou du responsable.
Les visiteurs et usagers doivent veiller à ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer.
3- Les enfants non cavaliers sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et veiller à empêcher toute manifestation bruyante ou exubérante (les jeux de course ou de ballons, risquant d’effrayer les équidés, sont notamment interdits).
Sauf accord particulier (stagiaires sous convention), les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que pendant la durée de reprise ou de stage et le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie ou au pré, soit au maximum 30 minutes avant et après la séance.
4- toute circulation de quelque engin que ce soit (y compris vélos) est interdite dans l’enceinte de l’établissement, excepté sur le parking, où la circulation doit se faire à vitesse réduite. Les véhicules doivent y stationner, moteur éteint, en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
5- Équipement de protection individuelle : Le port d’un casque conforme à la norme européenne EN 1384 est obligatoire pour tous les cavaliers à cheval dans l’enceinte du centre équestre, et est fortement conseillé aux cavaliers propriétaires lors des promenades non encadrées :
Le port d’un casque homologué et d’une protection dorsale ou gilet de cross est obligatoire pour tout cavalier quelque soit son statut et son niveau et sans dérogation possible lors des séances d’entraînement sur obstacles fixes de cross et de PTV. Une protection dorsale est également recommandée pour les séances d’entraînement au saut d’obstacle.
En dépannage, le centre équestre mets gracieusement à disposition des cavaliers des casques homologués, mais il est demandé à chaque cavalier de s’équiper personnellement dès que possible, et de vérifier le bon état et le bon réglage du casque avant chaque utilisation.
De même, des gilets de cross de toutes tailles sont mis à disposition des cavaliers pour les séances de cross et de PTV. L’utilisation d’un gilet personnel est encouragée pour les autres séances.
6- il est de la responsabilité des propriétaires ou des cavaliers ayant contracté une demi-pension, de posséder tout l’équipement nécessaire à la sécurité (gilet fluo, lampes, téléphone portable allumé) pour leurs promenades hors accompagnateur qualifié.
7- toute personne se mettant en danger ou portant atteinte à la sécurité d’un tiers ou d’un animal pourra être exclue par l’enseignant. En cas de récidive, et après entretien avec la direction (le cavalier pouvant se faire accompagner), une exclusion définitive pourra être envisagée. Auquel cas, aucun remboursement ne sera effectué.
8- les chiens ne sont acceptés que tenus en laisse et leurs déjections doivent impérativement être ramassées au plus vite. Ils peuvent être tolérés en liberté uniquement dans le cas où ils restent à proximité immédiate et sous le contrôle de leur propriétaire. Les animaux du centre équestre (chats, chiens, volailles, bovins et équidés) sont chez eux et ne doivent pas être perturbés par des poursuites, des aboiements ou autres artifices sonores. Par ailleurs les chiens non controlés peuvent perturber les cours, les actes de soins aux animaux et de ce fait mettre en danger des humains ou animaux. Tout accident ou dégât provoqué par un chien engage la responsabilité de son propriétaire.
10- l’accès aux locaux techniques et aux zones de stockage du matériel et du fourrage sont strictement interdits à toute personne étrangère au personnel sauf accord et demande express de la direction. Un plan en annexe, également affiché à l’entrée du club, vous précise ces zones, ainsi que les espaces et locaux privés du gérant.
11- Il est interdit de donner à manger aux animaux présents sur le site, et de distribuer ou déplacer de la paille ou du foin sans autorisation.
Article 4 – Assurances
Le centre équestre n’assure en Responsabilité Civile que les cavaliers montant dans le cadre des activités organisées sous l’autorité du personnel enseignant.
Tout propriétaire montant son cheval en dehors de tout encadrement est exclu du champ d’application de la responsabilité du club.
D’autre part, tout cavalier doit être assuré en « individuelle accident ». La licence fédérale, conseillée à l’inscription, permet d’être assuré à ce titre ainsi qu’en RC. Seuls les utilisateurs titulaires de la licence fédérale en cours de validité sont couverts par l’assurance liée à celle-ci. Les coordonnées de l’assureur et les limites de garantie figurent sur la licence.
En cas de refus de souscription de la licence fédérale, un justificatif d’assurance auprès d’une autre compagnie vous sera demandé. En cas d’accident, aucune déclaration ne pourra être établie par le club si la licence fédérale n’a pas été demandée et réglée en amont.
Article 5- Inscriptions, annulations, paiement :
L’inscription à un ou plusieurs cours (cartes) est un contrat entre le cavalier ou son représentant légal et le centre équestre.
Le paiement des cours doit être effectué à l’inscription :
- à la séance
- par Carte de 5 séances, valable 2 mois à compter de la première séance.
- par Carte de 10 séances, valable 4 mois à compter de la première séance.
Les cavaliers ayant souscrit une carte et n’ayant pas pris tous les cours avant la date fin de validité, ou souhaitant arrêter les cours pour quelque raison que ce soit, ne pourront demander aucun remboursement.
Par contre, sur présentation d’un certificat médical interdisant l’équitation, une carte payée et non consommée entièrement pourra être prolongée de la durée de l’arrêt médical, jusqu’à un maximum de 6 mois.
Le centre équestre a obligation d’assurer les cours planifiés. Toutefois, en cas de force majeure entraînant l’annulation d’un cours, les cavaliers pourront demander de prolonger d’une semaine la fin de validité de leur carte en cours.
Toute séance réservée et non décommandée au plus tard 48h avant est due. Les absences prévenues dans les temps pourront être récupérées.
Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper le retard. L’enseignant peut refuser sans rattrapage ni dédommagement un cavalier dont le retard pénalise le bon déroulement de la séance.
Les cavaliers prenant les séances au coup par coup sont priés de s’inscrire au plus tôt. Dans le cas d’une inscription tardive (entre 48h avant et au plus tard la veille avant 18h), le cours qu’ils convoitent doit déjà avoir des cavaliers inscrits (et une place libre !).
Toutes les prestations sont payables d’avance. L’accès aux cours n’est possible qu’après leur règlement. Les pensions sont payables au plus tard, le 5 de chaque mois. En cas d’incident de paiement, chaque lettre de rappel sera facturée 10€. S’il s’agit de virements non effectués (pensions), le club se réserve le droit de mettre en place un prélèvement récurrent.
Pour tous les stages, les concours et les activités en plus, les inscriptions ne seront validées qu’à réception du paiement intégral ou de 30% sous forme d’arrhes.
Toutes les réservations s’effectuent sur l’application CELERIS sur le planning en ligne. Toutefois, en cas de besoin de contacter directement Claire ou un(e) enseignant(e), les messages peuvent être envoyés par sms ou whatsapp hors dimanche et soirées après 19h.
Article 6- Enseignement, leçons :
Pour la bonne marche du centre équestre, il est instamment demandé à chaque cavalier :
- d’être présent 30 minutes au moins avant l’heure de début du cours afin de préparer son cheval (panser, seller, brider) : chaque cavalier aura à cœur de monter un équidé propre. Les soins peuvent faire partie intégrante du cours.
- de prévoir le temps nécessaire après la leçon pour les soins, le nettoyage et le rangement corrects du harnachement et de tout le matériel utilisé : le matériel mis à votre disposition est coûteux, il permet un enseignement de qualité et la préservation de la santé des équidés. Tout matériel perdu ou endommagé peut être facturé à son dernier utilisateur.
- de signaler toute anomalie à l’enseignant responsable (blessure, matériel endommagé ou manquant….)
– de ne pas laisser un équidé sellé et/ou bridé sans surveillance.
Tout cavalier pénétrant dans la carrière ou participant à une sortie se trouve placé d’office sous la direction de l’enseignant dont il doit respecter les instructions. L’enseignant est seul habilité à affecter les chevaux. Aucun cheval d’école ne peut être utilisé sans l’accord d’un enseignant.
De même, il est interdit à quiconque d’utiliser le matériel pédagogique (installé ou non) en l’absence de l’enseignant et sans son autorisation.
Les propriétaires n’ont pas accès à la sellerie du club et au matériel qui s’y trouve.
Toujours dans un souci de sécurité, afin que l’enseignant puisse être entendu de chaque cavalier, il est demandé aux parents et accompagnants de discuter à voix basse et de ne pas intervenir pendant les leçons.
Harnachement personnel : Les cavaliers peuvent utiliser leur selle, tapis, filet et guêtres personnels à condition qu’ils soient adaptés et vérifiés par l’enseignant pour chaque cheval. Toute blessure provoquée par un harnachement personnel entraîne la responsabilité du cavalier.
Article 7 – Utilisation des aires d’évolution et horaires
Avant d’entrer dans les aires d’évolution, si celles-ci sont occupées, il faut demander l’autorisation de l’enseignant présent ou, à défaut, des personnes déjà présentes.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre. Les propriétaires souhaitant bénéficier des installations et équipements sportifs (carrières, manège, parc d’obstacles, ….) sont tenus de le faire en dehors des heures d’enseignement ou de demander à utiliser un autre terrain afin de ne pas déranger le bon déroulement des séances.
Les chambrières, longes, matériel de sellerie et équipements divers présents dans le manège et les carrières ne sont pas en libre service, et lorsqu’ils sont empruntés avec accord de l’enseignant, doivent être restitués dans le même état d’usure et de propreté. En cas de détérioration de matériel celui-ci devra être remboursé ou remplacé par un matériel de même qualité dans les plus brefs délais.
En cas d’utilisation du matériel pédagogique (chandeliers, barres, plots, sous-bassements..... ), si celui-ci est déjà installé, il est indispensable de demander l’autorisation de bouger l’emplacement des éléments présents sur la carrière ou dans le manège, et dans tous les cas, il est demandé de ranger le matériel ou de le remettre exactement aux mêmes emplacements, selon les consignes de l’enseignant.
Pour des raisons évidentes de sécurité il est strictement interdit de longer un cheval dans une aire d’évolution déjà occupée par un cavalier.
L’éclairage des aires d’évolution doit être éteint dès la fin de leur occupation
L’accès aux locaux est réservé aux usagers dans les limites des horaires d’ouverture. Toutefois, les propriétaires sont autorisés à utiliser les locaux et aires de travail des chevaux lors des jours de fermeture du centre.
L’accès nocturne (en dehors des cours) est strictement interdit à toute personne.
Afin de préserver l’intimité des gérants, il est demandé aux propriétaires de ne pas rester sur le site au-delà de 19h30
Article 8 – Civisme
Tout usager ou visiteur est tenu de faire preuve de la courtoisie et politesse propices à la sérénité de l’établissement, de respecter l’environnement (usage raisonné de l’eau et de l’électricité, déchets déposés dans les poubelles, respects des pelouses...) et de laisser les lieux propres (écuries, selleries, toilettes, espaces de circulation...).
Les crottins doivent être ramassés au plus vite dans les carrières et le manège afin d’éviter leur dissémination dans le sable. Le nettoyage des aires de pansage couvertes, extérieures, et de l’aire de douche, sont également obligatoirement à la charge de chaque cavalier après utilisation (ramasser les crottins, passer le balai dans l’aire de douche pour enlever l’eau stagnante)
Aucun enseignant, coach ou professionnel de santé animale extérieur à l’établissement Equifeel n’est autorisé à pénétrer dans l’enceinte du centre ni à y exercer à quelque titre que ce soit sans l’autorisation expresse de l’un des responsables du centre équestre Equifeel.
Article 9 – Conclusion
Ce règlement intérieur a été mis au point en réponse aux abus répétés des usagers au fil des ans, il est applicable à chaque personne pénétrant dans l’enceinte du centre équestre et des pâtures exploitées par le centre.
En cas de litige, un service de médiation de la consommation est disponible gratuitement auprès de CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, [email protected] tél : 01 89 47 00 14